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Pour l’utilisateur, le simple accès au site de L'EDITEUR à l’URL http://www.parisparcours.com implique l’acceptation de l’ensemble de ces conditions.

Ces conditions sont effectives à partir du 21 février 2013.

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Le site Paris Parcours est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet.

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L’’EDITEUR s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de L'EDITEUR, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, L'EDITEUR ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité.

Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de L'EDITEUR ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, L'EDITEUR peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités.

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La structure générale du site Paris Parcours, ainsi que les sons et vidéos présents sur le site, sont la propriété de L'EDITEUR et/ou de des partenaires.

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Les textes présents sur le site sont placés sous licence Creative Commons avec les paramètres Paternité, Pas d'utilisation commerciale, et Partage des conditions initiales à l'identique (CC-BY-NC-SA), sauf mention contraire explicite, et sauf quand il est mentionné que leur source est le site Wikipedia, auquel cas les textes concernés sont placés sous licence Creative Commons avec les paramètres Paternité et Partage des conditions initiales à l'identique (CC-BY-SA).

Les photographies et images présentes de manière publique sur le site, à l'exception de son logo, sont placés sous licence Creative Commons avec les paramètres Paternité et Partage des conditions initiales à l'identique (CC-BY-SA), sauf mention contraire explicite.

Les photographies et images déposées à titre privé sur le site, sont hébergées par L'EDITEUR qui s'engage, conformément à sa charte de confidentialité, à n'en faire aucune exploitation commerciale, à ne pas les transmettre à des tiers, et à en préserver la confidentialité.

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Données personnelles

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Tant le site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.

En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour ce litige.

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